Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles
HENRI Bertrand

Numéro de dépôt :
3769044
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles de HENRI Bertrand

Présentation de la marque QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles

Déposée le 24 septembre 2010 par HENRI Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est HENRI Bertrand domicilié(e) 1880 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI Bertrand domicilié(e) 1880 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France.

La marque QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIBOUTEILLE QUALIBOUTEILLES QUALIbouteille QUALIBouteilles QualiBouteille QualiBouteilles est expirée depuis le 24 septembre 2020.

HENRI Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : QUALIBIB


HENRI Bertrand - 1880 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France


HENRI Bertrand - 1880 Rte de Caderousse - 84350 - COURTHEZON - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.